Conseil Municipal du 28 Août 2023
Date : 28/08/2023Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09/06/2023
1/ Forfait communal 2023 pour un enfant de l’Ikastola
2/ Plan de formation mutualisé
3/ Compte épargne temps
4/ Frais de déplacement
5/ Reprise des services du CCAS intégration des cadres d’emplois dans le régime indemnitaire
6/ Création d’un emploi permanent à temps complet d’ATSEM
7/ Création d’un emploi permanent à temps non complet (28 h hebdomadaires) d’adjoint technique
8/ Création de trois emplois permanents à temps non complet (6 h hebdomadaires) d’adjoints techniques
9/ Création d’un emploi permanent à temps non complet (25 h hebdomadaires) d’adjoint d’animation
10/ Electrification rurale programme « FACE AB (Extension souterraine) 2022 »
11/ Gardiennage de l’église 2023
12/ Approbation des rapports n°2 à n°4 de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) de la Communauté d’Agglomération Pays basque
13/ Prêt à usage pour la mise à disposition d’une parcelle communale
14/ Extension du cimetière : fixation du prix des monuments et du prix des concessions
15/ Décision modificative
16/ Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés l’habitation principale
17/ Règlement intérieur des services périscolaires – extrascolaires et restauration scolaire
18/ Tarifs des services périscolaires – extrascolaires – restauration scolaire
Fichier(s) associé(s)
Forfait communal 2023 pour un enfant de I'IkastolaPlan de formation mutualisé Basque
Compte épargne temps
Frais de déplacement
RIFSEEP
Création emploi permanent a temps complet ATSEM
Création emploi adjoint technique emploi adjoint technique
Création 3 emplois a temps non complet adjoints techniques
Création emploi permanent temps non complet adjoint animation
Electrification rurale Programme FACE AB Extension souterraine
Gardiennage Eglise 2023
Approbation rapport 2 a 4 de la CLECT
Prêt a usage pour la mise a disposition parcelle communale
Extension du cimetiere fixation du prix des monuments et du prix des concessions
Décision modificative
Assujettissement logements vacants à la THLV
Règlement intérieur services périscolaires
Tarifs des services périscolaires extrascolaires local jeunes restauration scolaire
